Mentions légales
Brouillon à faire valider par un conseil — ne constitue pas un conseil juridique. Draft — validation conseil. SIRET / RCS / capital / TVA : [À COMPLÉTER]. Contact et hébergeur OVH renseignés.
Mentions légales — Fibre Herd
BROUILLON — à faire valider par un conseil. Ne constitue pas un conseil juridique.
Dernière mise à jour (draft) : 23 septembre 2026
Site / service : fibreherd.fr (et sous-domaines associés, ex. app.fibreherd.fr)
1. Éditeur
Le site et l’application Fibre Herd sont édités par :
Filature de la Vallée des Saules SAS
Société par actions simplifiée au capital de [À COMPLÉTER — capital social]
Siège social : 20 rue Jean Mermoz, 59227 Saulzoir, France
RCS : [À COMPLÉTER — RCS]
SIRET : [À COMPLÉTER — SIRET]
N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — TVA] (le cas échéant ; même régime / mentions de groupe TVA que lilyneige.com et fibrelabandco.com, le cas échéant)
Marques / activités liées de la même société : Lily Neige (lilyneige.com), Fibre Lab & Co (fibrelabandco.com), Fibre Herd (fibreherd.fr).
Contact :
E-mail : contact@fibreherd.fr
Téléphone : [non publié] (optionnel)
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — représentant légal]
2. Hébergement
Le site et les données associées sont hébergés par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
https://www.ovhcloud.com
(hébergement mutualisé UE — fibreherd.fr)
Hébergement situé dans l’Union européenne, conformément à la politique produit Fibre Herd (RGPD).
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site et de l’application Fibre Herd (textes, graphismes, logo sceau circulaire, charte couleur #88C800 / #484844, structure, bases de données, logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de Filature de la Vallée des Saules SAS ou de ses concédants.
Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.
Les marques Fibre Herd, Fibre Lab & Co, Lily Neige et les logos associés appartiennent à la Société ou à ses ayants droit.
4. Crédits / contenu utilisateur
Les contenus saisis par les éleveurs (fiches animaux, photos, annonces marketplace) restent sous leur responsabilité. Voir les CGU et les Conditions marketplace.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité et la Politique cookies.
Contact privacy : contact@fibreherd.fr
6. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tribunaux compétents : selon les règles de droit commun / clauses des CGU-CGV applicables.
*Brouillon — Filature de la Vallée des Saules SAS — Fibre Herd — 23/09/2026*
Source : mentions-legales.md · Index documents juridiques